Titre Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITÉ›Chapitre Chapitre 2 : Les pôles
Art. 10
En vigueur depuis le 4 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Organisation des pôles Chaque pôle est administré par un conseil de pôle dans les conditions déterminées par les articles 68 à 73 des présents statuts et les règlements intérieurs des pôles. Chaque règlement intérieur de pôle est approuvé par le conseil d'administration de Nantes Université.
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Prolegi/LEGITEXT000044158877#art-10-1