Titre Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITÉ›Chapitre Chapitre 2 : Les pôles
Art. 7
En vigueur depuis le 4 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Composition des pôles Hors des établissements-composantes, Nantes Université est composée de pôles qui regroupent des composantes et des structures de recherche qui en constituent les socles fondamentaux. Le nombre, la composition des pôles et leur dénomination sont précisés par le règlement intérieur de l'établissement. Le périmètre d'un pôle peut être modifié par délibération du conseil d'administration de Nantes Université, à la demande de l'instance de la composante ou de la structure de recherche qui souhaite quitter un pôle pour en rejoindre un autre, après avis : 1° Du conseil du pôle auquel appartient la composante ou la structure de recherche ; 2° Du conseil du pôle que la composante ou la structure de recherche souhaite rejoindre ; 3° Du conseil académique.
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Prolegi/LEGITEXT000044158877#art-7-1