Chapitre CHAPITRE IV›Sect. Annexe III. — Ecoles d'ingénieurs constituant des unités d'enseignement et de recherche groupées en instituts nationaux polytechniques
Art. LEGIARTI000019122164
En vigueur depuis le 16 oct. 1969 jusqu'au 1 janv. 2999
1. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Grenoble groupant : Ecole nationale supérieure d'électronique et radio-électricité de Grenoble. Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble. Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble. Ecole nationale supérieure d'hydraulique de Grenoble. Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble. 2. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Nancy groupant : Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy. Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy. Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy. Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy. Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy. 3. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Toulouse groupant : Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse. Ecole nationale supérieure d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse. Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse. Institut du génie chimique de Toulouse.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000019122112#art-legiarti000019122164