Titre Titre : Poussières inflammables PI-2-R›Chapitre Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
Art. 39
En vigueur depuis le 31 mars 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Implantation d'un arrêt-barrage déclenché : Le premier arrêt-barrage rencontré à partir du front, soit d'un chantier en activité de creusement de voie en veine par abattage mécanique, soit d'un chantier en activité d'abattage au charbon dont l'arrêt-barrage de quartier le plus proche est du type concentré et se situe à plus de 90 mètres du front, doit être un arrêt-barrage déclenché dont le premier disperseur est situé à moins de 60 mètres dudit front.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-39-2