DECRET·n° 80-331·7 mai 1980

Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives

En vigueur depuis le 7 mai 1980 251 articles 251 versions historisées

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Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione AnnexesAnnexes

titolo Titre : Aérage AE-1-RTitre : Aérage AE-1-R

sezione Section unique : Travaux souterrainsSection unique : Travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 3

capo Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérageChapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'airChapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre V : Suivi de l'aérageChapitre V : Suivi de l'aérage

Art. 15 Art. 16 Art. 17

titolo Titre : Amiante AM-1-RTitre : Amiante AM-1-R

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section 1 : Champ d'application.Section 1 : Champ d'application.

sezione Section 2 : Dispositions communes aux différentes activités mentionnées à l'article 1er ou à certaines d'entre ellesSection 2 : Dispositions communes aux différentes activités mentionnées à l'article 1er ou à certaines d'entre elles

capo Chapitre Ier : Dispositions communes à toutes les activitésChapitre Ier : Dispositions communes à toutes les activités

capo Chapitre II : Dispositions propres aux activités mentionnées aux 1° et 2° du III de l'article 1erChapitre II : Dispositions propres aux activités mentionnées aux 1° et 2° du III de l'article 1er

sezione Section 3 : Dispositions spécifiques à chacune des activités mentionnées au III de l'article 1erSection 3 : Dispositions spécifiques à chacune des activités mentionnées au III de l'article 1er

capo Chapitre Ier : Activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l'amianteChapitre Ier : Activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l'amiante

capo Chapitre II : Activités de confinement et de retrait de l'amianteChapitre II : Activités de confinement et de retrait de l'amiante

capo Chapitre III : Activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amianteChapitre III : Activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amiante

capo Chapitre IV : Activités d'extraction susceptibles de libérer des fibres naturelles.Chapitre IV : Activités d'extraction susceptibles de libérer des fibres naturelles.

titolo Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-RTitre : Atmosphère irrespirable AI-1-R

sezione Section unique : Travaux souterrainsSection unique : Travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 3

capo Chapitre III : Mise à l'abri des personnesChapitre III : Mise à l'abri des personnes

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

titolo Titre : Bruit BR-1-RTitre : Bruit BR-1-R

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Protection contre les bruitsChapitre III : Protection contre les bruits

capo Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruitChapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit

sezione Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Protection contre les bruitsChapitre III : Protection contre les bruits

capo Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruitChapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit

titolo Titre : BruitTitre : Bruit

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Protection contre les bruitsChapitre III : Protection contre les bruits

capo Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruitChapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit

sezione Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Protection contre les bruitsChapitre III : Protection contre les bruits

capo Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruitChapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit

titolo Titre : Chantiers chauds CC-1-RTitre : Chantiers chauds CC-1-R

sezione Section unique : Travaux souterrainsSection unique : Travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre III : Détermination de la température caractéristiqueChapitre III : Détermination de la température caractéristique

Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre IV : Conditions de travailChapitre IV : Conditions de travail

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre V : Suivi des chantiers chaudsChapitre V : Suivi des chantiers chauds

Art. 13

titolo Titre : Combustibles liquides CL-1-RTitre : Combustibles liquides CL-1-R

sezione Section : Travaux souterrainsSection : Travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 4 Art. 5

capo Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °CChapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °CChapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

capo Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidonsChapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons

Art. 24 Art. 25 Art. 26

capo Chapitre VI : ContrôleChapitre VI : Contrôle

Art. 27 Art. 28 Art. 29

titolo Titre : Electricité EL-1-RTitre : Electricité EL-1-R

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriquesChapitre III : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

capo Chapitre IV : Protection contre les risques de contact directChapitre IV : Protection contre les risques de contact direct

capo Chapitre V : Protection contre les risques de contact indirectChapitre V : Protection contre les risques de contact indirect

capo Chapitre VI : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électriqueChapitre VI : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique

capo Chapitre VII : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriquesChapitre VII : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques

capo Chapitre VIII : Dispositions diversesChapitre VIII : Dispositions diverses

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrainsSection 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Protection contre les risques de contact directChapitre II : Protection contre les risques de contact direct

capo Chapitre III : Protection contre les risques de contact indirectChapitre III : Protection contre les risques de contact indirect

capo Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électriqueChapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteuxSection 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteux

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriquesChapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

capo Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électriqueChapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique

capo Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriquesChapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques

sezione Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarburesSection 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriquesChapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

capo Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électriqueChapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique

titolo Titre : Empoussiérage EM-1-RTitre : Empoussiérage EM-1-R

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travailChapitre II : Poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail

capo Chapitre III : PersonnelChapitre III : Personnel

capo Chapitre IV : Contrôles et vérificationsChapitre IV : Contrôles et vérifications

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceusesSection 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

capo Chapitre Ier : EmpoussiérageChapitre Ier : Empoussiérage

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Contrôles et vérificationsChapitre III : Contrôles et vérifications

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceusesSection 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

capo Chapitre Ier : EmpoussiérageChapitre Ier : Empoussiérage

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Contrôles et vérificationsChapitre III : Contrôles et vérifications

titolo Titre : Entreprises extérieures EE-2-RTitre : Entreprises extérieures EE-2-R

sezione Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Informations préalables à l'opérationChapitre II : Informations préalables à l'opération

capo Chapitre III : Mise au point des mesures de préventionChapitre III : Mise au point des mesures de prévention

capo Chapitre IV : Responsabilité et coordinationChapitre IV : Responsabilité et coordination

capo Chapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieureChapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieure

capo Chapitre VI : Obligations de l'exploitantChapitre VI : Obligations de l'exploitant

capo Chapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travail, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnelChapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travail, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnel

titolo Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-RTitre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R

sezione Section unique : Tous travaux et installationsSection unique : Tous travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Mise à disposition, choix, utilisation et maintenanceChapitre III : Mise à disposition, choix, utilisation et maintenance

capo Chapitre IV : VérificationsChapitre IV : Vérifications

titolo Titre : Equipements de travail ET-2-RTitre : Equipements de travail ET-2-R

sezione Section 1 : Règles d'organisation et de mise en oeuvre des équipements de travailSection 1 : Règles d'organisation et de mise en oeuvre des équipements de travail

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Choix, installation, utilisation et maintenanceChapitre III : Choix, installation, utilisation et maintenance

capo Chapitre IV : Vérifications, contrôles et informationsChapitre IV : Vérifications, contrôles et informations

sezione Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travailSection 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail

paragrafo Sous-section 1 : Prescriptions techniques applicables à tous les équipements de travailSous-section 1 : Prescriptions techniques applicables à tous les équipements de travail

paragrafo Sous-section 2 : Mesures complémentaires concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles, automoteurs ou nonSous-section 2 : Mesures complémentaires concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles, automoteurs ou non

paragrafo Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des chargesSous-section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges

paragrafo Sous-section 4 : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux écrans de visualisationSous-section 4 : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux écrans de visualisation

titolo Titre : Explosifs EX-1-RTitre : Explosifs EX-1-R

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 4 Art. 5

capo Chapitre III : Produits explosifs et matériels associésChapitre III : Produits explosifs et matériels associés

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre IV : Transport des produits explosifsChapitre IV : Transport des produits explosifs

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifsChapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre VI : Tir électriqueChapitre VI : Tir électrique

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36

capo Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonationChapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation

Art. 37

capo Chapitre VIII : ContrôleChapitre VIII : Contrôle

Art. 38 Art. 39 Art. 40

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammablesSection 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables

capo Chapitre Ier : Transport des produits explosifsChapitre Ier : Transport des produits explosifs

Art. 41

capo Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifsChapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs

Art. 42 Art. 43

capo Chapitre III : Tir électriqueChapitre III : Tir électrique

Art. 44

capo Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonationChapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation

Art. 45 Art. 46

capo Chapitre V : Tir à la mècheChapitre V : Tir à la mèche

Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

capo Chapitre VI : Tirs spéciauxChapitre VI : Tirs spéciaux

Art. 53 Art. 54

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrainsSection 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Produits explosifsChapitre Ier : Produits explosifs

Art. 55

capo Chapitre II : Entrepôts de produits explosifsChapitre II : Entrepôts de produits explosifs

Art. 56 Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61

capo Chapitre III : Transport des produits explosifsChapitre III : Transport des produits explosifs

Art. 62 Art. 63 Art. 64 Art. 65

capo Chapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifsChapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifs

Art. 66

sezione Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammablesSection 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables

capo Chapitre Ier : PersonnelChapitre Ier : Personnel

Art. 67

capo Chapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvreChapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvre

Art. 68

capo Chapitre III : Mise en œuvre des produits explosifsChapitre III : Mise en œuvre des produits explosifs

Art. 69 Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73

titolo Titre : Grisou GR-1-RTitre : Grisou GR-1-R

sezione Section unique : Travaux souterrainsSection unique : Travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 6 Art. 7

capo Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de rechercheChapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisouChapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou

Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre V : Aérage principalChapitre V : Aérage principal

Art. 15 Art. 16

capo Chapitre VI : Aérage secondaireChapitre VI : Aérage secondaire

Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

capo Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisouChapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou

Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre VIII : Teneurs limitesChapitre VIII : Teneurs limites

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33

capo Chapitre IX : Captage de grisouChapitre IX : Captage de grisou

Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39

titolo Titre : Moteurs thermiques MT-1-RTitre : Moteurs thermiques MT-1-R

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux souterrainsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux souterrains

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 3

capo Chapitre III : MoteursChapitre III : Moteurs

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre IV : Lieux d'utilisationChapitre IV : Lieux d'utilisation

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre V : ContrôlesChapitre V : Contrôles

Art. 14

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisouSection 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou

capo Chapitre Ier : MoteursChapitre Ier : Moteurs

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

titolo Titre : Poussières inflammables PI-2-RTitre : Poussières inflammables PI-2-R

sezione Section unique : Travaux souterrains des mines de charbonSection unique : Travaux souterrains des mines de charbon

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

Art. 6

capo Chapitre III : Classement des travauxChapitre III : Classement des travaux

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre IV : Mesures générales de protectionChapitre IV : Mesures générales de protection

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo Chapitre V : Neutralisation par schistificationChapitre V : Neutralisation par schistification

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

capo Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiquesChapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques

Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre VII : Neutralisation à l'eauChapitre VII : Neutralisation à l'eau

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33

capo Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barragesChapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages

Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43

capo Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérageChapitre IX : Dispositions concernant l'aérage

Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47

titolo Titre : Rayonnements ionisants RI-1-RTitre : Rayonnements ionisants RI-1-R

sezione Première partie : Protection du personnelPremière partie : Protection du personnel

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : RadioprotectionChapitre III : Radioprotection

capo Chapitre IV : ContrôlesChapitre IV : Contrôles

capo Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactivesChapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives

capo Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scelléesChapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactivesSection 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

capo Chapitre Ier : PersonnelChapitre Ier : Personnel

capo Chapitre II : RadioprotectionChapitre II : Radioprotection

capo Chapitre III : Lutte contre les rayonnements ionisantsChapitre III : Lutte contre les rayonnements ionisants

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactivesSection 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

sezione Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactivesSection 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives

sezione Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactivesSection 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

sezione Deuxième partie : Protection de l'environnementDeuxième partie : Protection de l'environnement

sezione Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactivesSection unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : ExpositionChapitre II : Exposition

capo Chapitre III : Gestion des produits radioactifsChapitre III : Gestion des produits radioactifs

capo Chapitre IV : Surveillance des rejetsChapitre IV : Surveillance des rejets

capo Chapitre V : Surveillance du milieu naturelChapitre V : Surveillance du milieu naturel

capo Chapitre VI : ContrôlesChapitre VI : Contrôles

titolo Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluidesTitre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides

sezione Protection du personnel : F0-1P-2-RProtection du personnel : F0-1P-2-R

sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales

sezione Section 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtesSection 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtes

capo Chapitre Ier : Dispositions communes à l'ensemble des travaux, ouvrages ou installationsChapitre Ier : Dispositions communes à l'ensemble des travaux, ouvrages ou installations

capo Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux, ouvrages et installations, exécutés ou situés en merChapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux, ouvrages et installations, exécutés ou situés en mer

capo Chapitre III : Dispositions spécifiques aux travaux de forage ou d'interventions lourdes effectuées à l'intérieur des puitsChapitre III : Dispositions spécifiques aux travaux de forage ou d'interventions lourdes effectuées à l'intérieur des puits

sezione 1. - Dispositions communes1. - Dispositions communes

sezione 2. - Dispositions spécifiques pour les travaux de forage ou d'interventions lourdes effectués en mer2. - Dispositions spécifiques pour les travaux de forage ou d'interventions lourdes effectués en mer

sezione Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuéesSection 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuées

capo Chapitre Ier : Dispositions communes aux travaux de forage, ouvrages et installationsChapitre Ier : Dispositions communes aux travaux de forage, ouvrages et installations

capo Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux de forage et d'interventions lourdes à l'intérieur des puits ou sondages, effectués à terre ou en merChapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux de forage et d'interventions lourdes à l'intérieur des puits ou sondages, effectués à terre ou en mer

capo Chapitre III : Dispositions spécifiques pour les forages en merChapitre III : Dispositions spécifiques pour les forages en mer

sezione Section 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondagesSection 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondages

titolo Titre : Règles générales RG-1-RTitre : Règles générales RG-1-R

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santéChapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santé

Art. 16

capo Chapitre IV : Lieux de travailChapitre IV : Lieux de travail

capo Chapitre V : Voies de circulationChapitre V : Voies de circulation

capo Chapitre VI : TransportChapitre VI : Transport

capo Chapitre VII : Situation de dangerChapitre VII : Situation de danger

capo Chapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetageChapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetage

capo Chapitre IX : Surveillance administrativeChapitre IX : Surveillance administrative

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surfaceSection 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface

capo Chapitre Ier : Lieux de travailChapitre Ier : Lieux de travail

capo Chapitre II : Voies et issues de secoursChapitre II : Voies et issues de secours

capo Chapitre III : LocauxChapitre III : Locaux

capo Chapitre IV : Equipements sanitairesChapitre IV : Equipements sanitaires

capo Chapitre V : Aires de mise en dépôtChapitre V : Aires de mise en dépôt

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvertSection 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert

sezione Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrainsSection 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains

titolo Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-RTitre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travailChapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travail

capo Chapitre IV : Moyens de protection collective et individuelleChapitre IV : Moyens de protection collective et individuelle

capo Chapitre V : ElévateursChapitre V : Elévateurs

capo Chapitre VI : Vérifications et contrôlesChapitre VI : Vérifications et contrôles

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvertSection 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains.Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains.

titolo Titre : Véhicule sur pistes VP-1-RTitre : Véhicule sur pistes VP-1-R

sezione Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installationsSection 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : PersonnelChapitre II : Personnel

capo Chapitre III : VéhiculesChapitre III : Véhicules

capo Chapitre IV : Lieux de circulationChapitre IV : Lieux de circulation

capo Chapitre V : Conditions d'utilisationChapitre V : Conditions d'utilisation

sezione Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvertSection 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert

capo Chapitre Ier : VéhiculesChapitre Ier : Véhicules

capo Chapitre II : Lieux de circulationChapitre II : Lieux de circulation

capo Chapitre III : Conditions d'utilisationChapitre III : Conditions d'utilisation

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterrainesSection 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines

capo Chapitre Ier : VéhiculesChapitre Ier : Véhicules

capo Chapitre II : Lieux de circulationChapitre II : Lieux de circulation

capo Chapitre III : Conditions d'utilisationChapitre III : Conditions d'utilisation

titolo Titre : VibrationsTitre : Vibrations

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