Titre Titre : Grisou GR-1-R›Chapitre Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
Art. 13
En vigueur depuis le 9 nov. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Sondages de reconnaissance : Les chantiers qui se dirigent vers de vieux travaux ou vers une région où l'on peut craindre une aggravation du régime grisouteux doivent être précédés ou accompagnés de sondages de reconnaissance. Une instruction de l'exploitant doit indiquer ce qu'il y a lieu de faire si un dégagement gazeux est sensible à l'orifice d'un sondage.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-13-4