Titre Titre : Aérage AE-1-R›Chapitre Chapitre V : Suivi de l'aérage
Art. 16
En vigueur depuis le 9 nov. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Mesures : Le dossier technique d'aérage doit définir la nature et la fréquence des mesures nécessaires pour s'assurer du bon aérage des chantiers, réaliser et mettre à jour le plan d'aérage et surveiller la présence éventuelle de gaz inflammables ou nocifs.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-16