Titre Titre : Aérage AE-1-R›Chapitre Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
Art. 11
En vigueur depuis le 9 nov. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Etude des incidents et dispositifs de secours : Le dossier technique d'aérage doit comporter une étude des incidents, même exceptionnels, susceptibles, à la suite d'un défaut d'aérage, et compte tenu des conditions prévisibles d'évacuation, de mettre en cause la sécurité du personnel. S'il y a lieu des dispositifs de secours doivent être prévus.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-11