Titre Titre : Explosifs EX-1-R›Chapitre Chapitre III : Transport des produits explosifs
Art. 65
En vigueur depuis le 25 oct. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
Utilisation des installations des puits et des bures : L'utilisation des installations des puits et des bures est soumise aux dispositions suivantes : - le transport simultané d'explosifs et de détonateurs dans une même cage est interdit, sauf pour des quantités susceptibles d'être transportées à bras ou à dos d'homme par une seule personne ; - la descente et la remontée des produits explosifs par les puits et les bures doivent être effectuées avec les précautions exigées pour la circulation du poste ; - le personnel chargé de la circulation dans le puits et les bures doit être avisé préalablement à toute cordée comportant un transport d'explosifs.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-65