Sect. Département de l'Essonne
Art. 91
En vigueur depuis le 20 mai 1969 jusqu'au 1 janv. 2999
Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants). 1° La Juine, en amont des ponts de Morigny ; 2° Les affluents et sous-affluents de la section de cours d'eau désignés ci-dessus. Cours d'eau de 2° catégorie. (Cyprinidés dominants). Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.
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Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-91