Sect. Entretien du matériel

Art. 3

En vigueur depuis le 4 avr. 1973 jusqu'au 1 janv. 2999
Les convoyeurs doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien. Les têtes motrices, les tambours de renvoi, les dispositifs de tension et leurs abords doivent être nettoyés aussi souvent qu'il est nécessaire et exclusivement à l'arrêt.
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legi/LEGITEXT000006062097#art-3

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