Sect. Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de bâtiments (C.C.T.G. et anciens C.P.C. Travaux Publics).
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 1 sept. 1986 jusqu'au 1 janv. 2999
II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés). CLASSE DU FASCICULE : NUMERO du fascicule D.T.U. : 40-11 DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1418 de janvier-février 1977. NUMERO du fascicule : 40-12 DENOMINATION du fascicule : Couverture en ardoises d'amiante-ciment. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1419 de janvier-février 1977. NUMERO du fascicule : 40-14 DENOMINATION du fascicule : Couverture en bardeaux bitumés. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1444 de mai 1977. NUMERO du fascicule : 40-2 DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles canal. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968. NUMERO du fascicule : 40-21 DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1576 de juin 1979. NUMERO du fascicule : 40-23 DENOMINATION du fascicule : Couverture en tuiles plates de terre cuite. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1438 d'avril 1977. NUMERO du fascicule : 40-24 DENOMINATION du fascicule : Couverture en tules en béton à glissement et à emboîtement longitudinal. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1577 de juin 1979. NUMERO du fascicule : 40-31 DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1606 de novembre 1979. NUMERO du fascicule : 40-32 DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées métalliques. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 742 d'avril 1967. NUMERO du fascicule : 40-34 DENOMINATION du fascicule : Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 743 d'avril 1967. DENOMINATION : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes. NUMERO du fascicule : 40-41 DENOMINATION : En zinc. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974. NUMERO du fascicule : 40-42 DENOMINATION du fascicule : En aluminium REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 631 de juin 1965 NUMERO du fascicule : 40-43 DENOMINATION du fascicule : En acier galvanisé REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 632 de juin 1965. NUMERO du fascicule : 40-44 DENOMINATION du fascicule : En acier inoxydable REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972. NUMERO du fascicule : 40-45 DENOMINATION du fascicule : En cuivre REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 634 de juin 1965. CLASSE DU FASCICULE : 43. Etanchéité des toitures. NUMERO du fascicule D.T.U. : 43 (M) DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977. Additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981. NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-1 (N) DENOMINATION du fascicule : Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs avec éléments porteurs en maçonnerie. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1727 d'octobre 1981 (N). NUMERO du fascicule D.T.U. : 43-3 DENOMINATION du fascicule : Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1584 de juillet-août 1979. CLASSE DU FASCICULE : 51. Parquets. NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-1 DENOMINATION du fascicule : Parquets et planchers traditionnels en bois. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971. NUMERO du fascicule D.T.U. : 51-2 DENOMINATION du fascicule : Parquets mosaïques collés. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971. CLASSE DU FASCICULE : 52. Revêtements de sols scellés. NUMERO du fascicule D.T.U. : 52-1 DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols scellés. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977. CLASSE DU FASCICULE : 53. Revêtements de sols collés. NUMERO du fascicule D.T.U. : 53 DENOMINATION du fascicule : Revêtements de sols linoléum. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 286 de juin 1958. CLASSE DU FASCICULE : 55. Revêtements muraux scellés. NUMERO du fascicule D.T.U. : 55 DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 391 d'avril 1961. NUMERO du fascicule D.T.U. : 55-2 DENOMINATION du fascicule : Revêtements muraux attachés en pierre mince. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1618 de décembre 1979. CLASSE DU FASCICULE : 58. Plafonds suspendus. NUMERO du fascicule D.T.U. : 58-1 DENOMINATION du fascicule : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1339 d'octobre 1975. NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-1 DENOMINATION du fascicule : Peinturage. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979. NUMERO du fascicule D.T.U. : 59-2 (N) DENOMINATION du fascicule : Revêtements plastiques épais. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1683 de décembre 1980 (N). CLASSE DU FASCICULE : 60. Plomberie. NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-1 (M) DENOMINATION du fascicule : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (M). DENOMINATION du fascicule : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-31 DENOMINATION du fascicule : Eau froide avec pression ; REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 662 de décembre 1965. NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-32 DENOMINATION du fascicule : Descentes d'eaux pluviales ; REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 663 de décembre 1965. NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-33 DENOMINATION du fascicule : Evacuation d'eaux usées. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1032 de mai 1971. NUMERO du fascicule D.T.U. : 60-41 DENOMINATION du fascicule : Canalisations en plychlorure de vinyle chloré P.V.C.C. : évacuation d'eaux usées. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1209 d'octobre 1973. CLASSE DU FASCICULE : 61. Gaz NUMERO du fascicule D.T.U. : 61-1 DENOMINATION du fascicule : Installations de gaz. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978. CLASSE DU FASCICULE : 63. Vide-ordures. NUMERO du fascicule D.T.U. : 63-1 DENOMINATION du fascicule : Installations de vide-ordures. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1518 de juillet-août 1978. CLASSE DU FASCICULE : 65. Chauffage. NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-11 DENOMINATION du fascicule : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973. NUMERO du fascicule D.T.U. : 65-3 DENOMINATION du fascicule : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 794 d'avril 1968.
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