Sect. Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de bâtiments (C.C.T.G. et anciens C.P.C. Travaux Publics).
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 1 sept. 1986 jusqu'au 1 janv. 2999
II - a 1) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux de bâtiment (Cahiers des charges D.T.U. et fascicules élaborés par la commission centrale des marchés). NUMERO DU FASCICULE : C.C.0 DENOMINATION du fascicule : Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés. Installation de génie climatique - Dispositions générales. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres : Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980). NUMERO DU FASCICULE : C.C.1 DENOMINATION du fascicule : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres : Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980). NUMERO DU FASCICULE : C.C.2 DENOMINATION du fascicule : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres : Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980). NUMERO DU FASCICULE : C.C.3 DENOMINATION du fascicule : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres : Brochure Marchés publics, n° 2015 (1980). CLASSE DU FASCICULE : 70. Installations électriques. NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 70-1 (M) DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usages d'habitation. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1684 de décembre 1980. NUMERO DU FASCICULE : 70-2 DENOMINATION du fascicule : Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1176 d'avril 1973. CLASSE DU FASCICULE : 81. Ravalement NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 81-1 DENOMINATION : Ravalement maçonnerie. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 329 de décembre 1959. CLASSE DU FASCICULE : 90. Equipement de cuisine. NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 90-1 DENOMINATION : Equipement de cuisine. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1026 d'avril 1971. CLASSE DU FASCICULE : 95. Entretien des bâtiments. NUMERO DU FASCICULE D.T.U. : 95-1 DENOMINATION : Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement, destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre. REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : n° 1360 de janvier-février 1976. Fascicule élaboré par la commission centrale des marchés. Installation de détection incendie REFERENCE de publication dans les cahiers du C.S.T.B. : Brochure "Marchés publics" n° 5655 (1981).
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Prolegi/LEGITEXT000006063806#art-annexe-ii-1