Sect. Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics et travaux de génie civil (C.C.T.G. et anciens C.P.C. travaux publics).

Art. Annexe I

En vigueur depuis le 1 sept. 1982 jusqu'au 1 janv. 2999

CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 2 OBJET : Terrassements généraux. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er) OBJET : Acier pour béton armé. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 4 (titre II) OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post tension. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 4 (titre III) OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 24 OBJET : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées. REFERENCE DE PUBLICATION : T.I.G. n° 67-170. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 26 OBJET : Exécution des enduits superficiels. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2003 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 26 OBJET : Chaussées en béton de ciment. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 29 OBJET : Construction et entretien des chaussées pavées. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 31 OBJET : Bordures et caniveaux en pierre ou en béton. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 32 OBJET : Constructions de trottoirs. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 34 OBJET : Travaux forestiers de boisement. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 35 OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 61 (titre V) OBJET : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier. REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1385 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 61 (titre VI) OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I). OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées B.A.E.L.. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 63 OBJET : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers. REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1352 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 64 (1) OBJET : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.T.U.L. et E.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 65 OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 66 (chap. I, II, IV, V et VI). OBJET : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue. REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1297 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 68 (titre 1er) OBJET : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 69 (1) OBJET : Travaux en souterrain. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.T.U.L. et E.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 70 OBJET : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 71 OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements. REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..

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