Titre Titre V : Dispositions transitoires.›Sect. Dispenses accordées pour les épreuves des diplômes suivants.
Art. Annexe
En vigueur depuis le 1 févr. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Certificat d'études juridiques. - Diplôme préparatoire aux études comptables et financières : Introduction au droit de l'entreprise. Expression et communication. - Diplôme d'études comptables et financières : Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux. Certificats d'études économiques. Economie. Expression et communication. Diplômes d'études comptables et financières : Organisation et gestion de l'entreprise. Certificat d'études comptables. Diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Méthodes quantitatives. Comptabilité. Expression et communication. Certificat supérieur juridique et fiscal. - Diplôme préparatoire aux études comptables et financières : Les cinq épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières. - Diplôme d'études comptables et financières : Les sept épreuves du diplôme d'études comptables et financières. - Diplôme d'études supérieures comptables et financières : Synthèse de droit et de comptabilité. Soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation. Certificat supérieur d'organisation et de gestion des entreprises. Diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Les cinq épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Diplôme d'études comptables et financières. Les sept épreuves du diplôme d'études comptables et financières. Diplôme d'études supérieures comptables et financières. Soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation. Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales. Diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Les cinq épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Diplôme d'études comptables et financières. Les sept épreuves du diplôme d'études comptables et financières. Diplôme d'études supérieures comptables et financières. Soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation. Certificat supérieur de traitement des données et informations. Diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Les cinq épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Diplôme d'études comptables et financières. Les sept épreuves du diplôme d'études comptables et financières. Diplôme d'études supérieures comptables et financières. Soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation. Certificat supérieur de révision comptable. Diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Les cinq épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières. Diplôme d'études comptables et financières. Les sept épreuves du diplôme d'études comptables et financières. Diplôme d'études supérieures comptables et financières. Synthèse de droit et de comptabilité. Synthèse d'économie et de comptabilité. Soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation.
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Prolegi/LEGITEXT000006066830#art-annexe