Art. 1
En vigueur depuis le 14 juil. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants : Fascicules applicables au génie civil (annexe I) Fascicule 25 - Exécution des corps de chaussées ; Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés ; D.T.U. Règles F.P.M. - Méthode de prévision pour le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988. Fascicules applicables au bâtiment (annexe II) D.T.U. 23.1 - Parois et murs en béton banché, février 1990 ; D.T.U. 25.42 - Complexe de doublage, décembre 1989 ; D.T.U. 27.1 - Revêtement par projection de fibres minérales par liant, octobre 1989 ; D.T.U. 31.2 - Maisons traditionnelles à ossature en bois, novembre 1989 ; D.T.U. 40.22 - Couverture en tuiles canal, avril 1990 ; D.T.U. 40.45 - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, juin 1989 ; D.T.T. 65.8 - Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse, février 1990 ; D.T.U. 65.10 - Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisation d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments, février 1990 ; D.T.U. 68.2 - Installation de ventilation mécanique, octobre 1988 ; C.C. 4 - Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinées au chauffage d'ambiance des locaux industriels (brochure de 1990) ; C.C. 5 - Dimensionnement de ces mêmes installations (brochure de 1990) : C.C. 6 - Réalisation de ces mêmes installations (brochure de 1990). Règles de calcul : D.T.U. 60.11 - Installation de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales, octobre 1988 ; D.T.U. F.P.M. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988.
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Prolegi/LEGITEXT000006076188#art-1