Art. 2
En vigueur depuis le 14 juil. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux : Fascicules applicables au bâtiment (annexe II). D.T.U. 26.1. - Enduits aux mortiers de liants hydrauliques avec chaux, mai 1990 ; D.T.U. 58.1. - Plafonds suspendus (modificatif n° 2), avril 1989 ; D.T.U. 61.1. - Installations de gaz (additif modificatif n° 2), octobre 1988 ; avertissement, février 1989 ; C.C.O. - Installation de génie climatique, dispositions générales, brochure de 1990 ; D.T.U. - Règles Th. K. - Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques, les parois vitrées, juillet 1988 ; D.T.U. Règles Th.G. - Règles de calcul du coefficient GV, juillet 1988 et septembre 1989.
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Prolegi/LEGITEXT000006076188#art-2