Art. 3
En vigueur depuis le 14 juil. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux : D.T.U. 23.1. - Parois et murs en béton banché, janvier / février 1976 ; D.T.U. 23.2. - Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, septembre 1958 ; D.T.U. 23.3. - Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, octobre 1959 ; D.T.U. 23.6. - Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, février 1962 ; D.T.U. 31.2. - Maisons traditionnelles à ossature en bois, juin 1972 ; D.T.U. 40.2. - Couverture en tuiles canal, décembre 1966 et avril 1968 ; D.T.U. 40.45. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en cuivre, juin 1965.
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Prolegi/LEGITEXT000006076188#art-3