Sect. Annexes
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 2 juin 1996 jusqu'au 1 janv. 2999
1. Définition des parties de l'article chaussant à identifier et pictogrammes ou indications textuelles correspondants. Pictogrammes, indications textuelles : (non reproduits) 2. Définition des matériaux et symboles correspondants. Les pictogrammes concernant les matériaux doivent apparaître sur l'étiquette à proximité de ceux concernant les trois parties de l'article chaussant visées à l'article 3 et à la partie 1 de l'annexe. Pictogrammes, indications textuelles : (non reproduits) Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000000742905&pageCourante=08180
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Prolegi/LEGITEXT000005621077#art-annexe-i