Chapitre Chapitre IV : Les moyens et dispositions diverses.›Sect. Informations relatives à l'ouvrage : (ANNEXE CONTRACTUELLE).
Art. ANNEXE C
En vigueur depuis le 1 sept. 1999 jusqu'au 1 janv. 2999
2.2. Génie civil Maître de l'ouvrage : Nom : Adresse : Conducteur d'opération (le cas échéant) : Nom : Adresse : Architecte : Nom : Adresse : Nature de la mission : BET : Nom : Adresse : Nature de la mission : Autres intervenants connus : Nom : Adresse : Nature de la mission : Nature et destination de l'ouvrage : Adresse précise : Description et caractéristiques techniques principales : Description et caractéristiques particulières : Etudes préalables : Etudes de diagnostic (travaux sur existants) OUI NON Etudes de sol OUI NON Dates prévisionnelles : Déclaration d'ouverture de chantier : Début des travaux : Fin des travaux : Coût prévisionnel TTC (1) : Travaux y compris VRD : TTChors VRD : TTC Fait à , le Cachet et signature du maître de l'ouvrage (1) Le cas échéant, le maître de l'ouvrage précise les conditions de confidentialité de cette information.
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Prolegi/LEGITEXT000005627997#art-annexe-c-2