Art. 1
En vigueur depuis le 8 mars 2005
Article premier
À l’article 1er du règlement (CEE) no 1591/87, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Les normes de qualité relatives aux:
—
choux pommés, code NC 0704 90 ,
—
choux de Bruxelles, code NC 0704 20 00 ,
—
céleris, autres que les céleris-raves, code NC 0709 40 00 ,
—
épinards, code 0709 70 00 ,
du tarif douanier commun figurent aux annexes I, II, III et IV du présent règlement.»
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg:2005:386:oj#art-1