Art. 1
En vigueur depuis le 1 févr. 2008
Article premier
L’article 1er, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1254/1999 est modifié comme suit:
1)
Le point a) du tableau est modifié comme suit:
a)
le code NC «0210 90 41 » relatif aux «onglets et hampes, salés ou en saumure, séchés ou fumés» est remplacé par le code NC «0210 99 51 »;
b)
le code NC «0210 90 90 » relatif aux «farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats» est remplacé par le code NC «0210 99 90 »,
2)
Le point b) du tableau est modifié comme suit:
a)
les codes NC «0206 10 91 » et «0206 10 99 » relatifs aux «abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, à l'exclusion des onglets et hampes, frais ou réfrigérés, autres que destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques» sont remplacés par le code NC «0206 10 98 »;
b)
les codes NC «0206 21 00 », «0206 22 90 » et «0206 29 99 » relatifs aux «abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, à l'exclusion des onglets et hampes, congelés, autres que destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques» sont remplacés par les codes NC «0206 21 00 », «0206 22 00 » et «0206 29 99 »;
c)
le code NC «0210 90 49 » relatif aux «abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que onglets et hampes» est remplacé par le code NC «0210 99 59 »;
d)
les codes NC «1602 50 31 à 1602 50 80 » relatifs aux «autres préparations et conserves de viande ou d'abats de l'espèce bovine, autres que non cuits et mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits» sont remplacés par les codes NC «1602 50 31 » et «1602 50 95 ».
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg:2008:98:oj#art-1