Art. 7
Champ d'application
En vigueur depuis le 5 sept. 2008
Article 7
Champ d'application
Le présent chapitre établit les règles de production détaillées applicables aux espèces suivantes: bovins, y compris les espèces Bubalus et Bison, équidés, porcins, ovins, caprins, volailles (espèces énumérées à l'annexe III) et abeilles.
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