Art. 45
Plans de recherche
En vigueur depuis le 16 janv. 2009
Article 45
Plans de recherche
Les navires de pêche participant à la pêche exploratoire visée à l'article 42 mettent en œuvre des plans de recherche dans chacune des SSRU des divisions 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3b). Le plan de recherche est mis en œuvre de la manière suivante:
a)
à la première entrée dans une SSRU, les dix premières poses, dénommées «première série», sont appelées «poses de recherche» et sont conformes aux critères établis à l'article 44, paragraphe 2; les poses de recherche s'effectuent sur des positions fournies par le secrétariat de la CCAMLR ou à proximité de celles-ci, sur la base d'un plan aléatoire stratifié dans les zones prescrites à l'intérieur de cette SSRU;
b)
les dix poses suivantes, ou dix tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier, sont nommées «deuxième série»; dans cette seconde série, les poses peuvent, si le capitaine le décide, faire partie des opérations de pêche exploratoire normales; toutefois, à condition qu'elles soient conformes aux critères énumérés à l'article 44, paragraphe 2, ces poses peuvent également être désignées comme «poses de recherche»;
c)
une fois la première et la deuxième séries de poses effectuées, si le capitaine souhaite poursuivre la pêche dans la SSRU, le navire entreprend une «troisième série» pour faire passer à 20 le nombre total de poses de recherche pour les trois séries; cette troisième série de poses est effectuée lors du même passage dans une SSRU que la première et la deuxième série;
d)
une fois les dix poses de la troisième série terminées, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU.
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