Art. 50
Méthode de calcul
En vigueur depuis le 8 avr. 2011
Article 50
Méthode de calcul
1. Le poids vif de poisson est obtenu en multipliant le poids de poisson transformé par les facteurs de conversion auxquels il est fait référence à l'article 49 du présent règlement pour chaque espèce et présentation.
2. En cas de présentation collective, un seul facteur de conversion correspondant à l'une des parties de la présentation collective d'un poisson est utilisé.
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