Art. 1
Définition des monnaies les plus pertinentes
En vigueur depuis le 28 mai 2013
Article premier
Définition des monnaies les plus pertinentes
1. Les monnaies de l’Union les plus pertinentes devraient être définies en fonction de la part relative de chaque monnaie dans la moyenne des positions ouvertes en fin de journée de la contrepartie centrale pour tous les instruments financiers qu’elle compense, cette part étant calculée sur une période d’un an.
2. Les monnaies de l’Union les plus pertinentes sont les trois monnaies dont la part relative, calculée conformément au paragraphe 1, est la plus élevée, à condition que la part de chaque monnaie soit supérieure à 10 %.
3. La part relative des monnaies est calculée annuellement.
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