Art. 357
Positions sur matières premières
En vigueur depuis le 26 juin 2013
Article 357
Positions sur matières premières
1. Chaque position sur matières premières ou dérivés sur matières premières est exprimée en unité de mesure standard. Le cours au comptant de chaque matière première est exprimé dans la monnaie des rapports.
2. Les positions en or ou dérivés sur or sont considérées comme exposées au risque de change et traitées conformément au chapitre 3 ou 5, selon le cas, aux fins du calcul du risque sur matières premières.
3. Aux fins de l'article 360, paragraphe 1, l'excédent des positions longues d'un établissement sur ses positions courtes (ou inversement) pour une même matière première et pour les contrats à terme, options et warrants sur cette même matière première représente sa position nette pour cette matière première. Les instruments dérivés sont traités, comme prévu à l'article 358, comme des positions sur la matière première sous-jacente.
4. Aux fins du calcul d'une position sur une matière première, les positions suivantes sont traitées comme des positions sur la même matière première:
a)
les positions prises dans des sous-catégories différentes de matières premières, lorsque celles-ci peuvent être livrées l'une pour l'autre;
b)
les positions prises sur des matières premières similaires si elles sont aisément substituables et si une corrélation minimale de 0,9 peut être clairement établie entre les mouvements de prix sur une période d'un an au moins.
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