Art. 359
Approche du tableau d'échéances
En vigueur depuis le 26 juin 2013
Article 359
Approche du tableau d'échéances
1. L'établissement utilise un tableau d'échéances séparé, conforme au tableau 1, pour chaque matière première. Toutes les positions sur cette matière première sont affectées à la fourchette d'échéances appropriée. Les stocks physiques sont affectés à la première fourchette d'échéances, de 0 à 1 mois plein.
Tableau 1
Fourchette d'échéances
(1)
Coefficient d'écart de taux (en %)
(2)
0 ≤ 1 mois
1,50
> 1 ≤ 3 mois
1,50
> 3 ≤ 6 mois
1,50
> 6 ≤ 12 mois
1,50
> 1 ≤ 2 ans
1,50
> 2 ≤ 3 ans
1,50
> 3 ans
1,50
2. Les positions prises sur la même matière première peuvent être compensées et affectées sur une base nette aux fourchettes d'échéances appropriées pour:
a)
les positions en contrats venant à échéance à la même date;
b)
les positions en contrats venant à échéance dans un intervalle de dix jours si les contrats sont négociés sur des marchés qui ont des dates de livraison quotidiennes.
3. L'établissement calcule ensuite la somme des positions longues et la somme des positions courtes dans chaque fourchette d'échéances. Le montant des premières qui sont compensées par les secondes dans une fourchette d'échéances donnée constitue la position compensée dans cette fourchette, tandis que la position longue ou courte résiduelle représente la position non compensée de cette même fourchette.
4. La partie de la position longue non compensée dans une fourchette d'échéances donnée qui est compensée par la position courte non compensée dans une fourchette ultérieure constitue la position compensée entre ces deux fourchettes. La partie de la position longue ou courte non compensée qui ne peut être ainsi compensée représente la position non compensée.
5. L'exigence de fonds propres de l'établissement pour chaque matière première, calculée sur la base du tableau d'échéances correspondant, est égale à la somme des éléments suivants:
a)
la somme des positions longues et courtes compensées, multipliée par le coefficient d'écart de taux approprié indiqué dans la deuxième colonne du tableau pour chaque fourchette d'échéances et par le cours au comptant de la matière première;
b)
la position compensée entre deux fourchettes d'échéances pour chaque fourchette dans laquelle est reportée une position non compensée, multipliée par 0,6 %, qui est le taux de portage ou "carry rate", et par le cours au comptant de la matière première;
c)
les positions résiduelles non compensées, multipliées par 15 %, qui est le taux simple ou "outright rate", et par le cours au comptant de la matière première.
6. L'exigence globale de fonds propres de l'établissement pour risque sur matières premières est égale à la somme des exigences de fonds propres calculées pour chaque matière première conformément au paragraphe 5.
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