Art. 3
Exigences d’écoconception et calendrier
En vigueur depuis le 14 janv. 2014
Article 3
Exigences d’écoconception et calendrier
1. Les exigences d’écoconception applicables aux fours, aux plaques de cuisson et aux hottes domestiques, y compris le calendrier y afférent, sont énoncées à l’annexe I.
2. La conformité aux exigences d’écoconception est mesurée et calculée conformément aux méthodes établies à l’annexe II.
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