Art. 5
Calcul de la valeur exposée au risque
En vigueur depuis le 2 oct. 2014
Article 5
Calcul de la valeur exposée au risque
1. L’exposition d’un établissement sur un actif sous-jacent d’une opération est la valeur la plus faible entre:
a)
la valeur exposée au risque de l’exposition découlant de l’actif sous-jacent;
b)
la valeur exposée au risque totale des expositions de l’établissement sur l’actif sous-jacent résultant de toutes les expositions de l’établissement sur l’opération.
2. Pour chaque exposition d’un établissement sur une opération, la valeur exposée au risque de l’exposition résultante sur un actif sous-jacent est déterminée comme suit:
a)
si les expositions de tous les investisseurs dans cette opération sont de même rang, la valeur exposée au risque de l’exposition résultante sur un actif sous-jacent est le taux de prorata correspondant à l’exposition de l’établissement sur l’opération multiplié par la valeur exposée au risque de l’exposition constituée par cet actif sous-jacent;
b)
dans les cas autres que ceux visés au point a), la valeur exposée au risque de l’exposition résultante sur un actif sous-jacent est le taux de prorata correspondant à l’exposition de l’établissement sur l’opération multiplié par la valeur la plus faible entre:
i)
la valeur exposée au risque de l’exposition constituée par l’actif sous-jacent;
ii)
la valeur exposée au risque totale de l’exposition de l’établissement sur l’opération et de toutes les autres expositions sur cette opération qui sont de même rang que l’exposition de l’établissement.
3. Le taux de prorata correspondant à l’exposition d’un établissement sur une opération est la valeur exposée au risque de l’exposition de l’établissement divisée par la valeur exposée au risque totale de l’exposition de l’établissement et de toutes les autres expositions sur cette opération qui sont de même rang que celle de l’établissement.
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