Art. 117

Écart type du risque de primes et de réserve en non-vie

En vigueur depuis le 10 oct. 2014
Article 117 Écart type du risque de primes et de réserve en non-vie 1.   L'écart type du risque de primes et de réserve en non-vie se calcule comme suit: où: (a) Vnl représente la mesure de volume pour le risque de primes et de réserve en non-vie; (b) la somme couvre toutes les combinaisons possibles (s,t) des segments visés à l'annexe II; (c) CorrS(s,t) représente le coefficient de corrélation pour le risque de primes et de réserve en non-vie du segment s et du segment t visé à l'annexe IV; (d) σs et σt représentent les écarts types du risque de primes et de réserve en non-vie des segments s et t, respectivement; (e) Vs et Vt représentent les mesures du volume pour le risque de primes et de réserve, définies à l'article 116, des segments s et t respectivement. 2.   Pour tous les segments visés à l'annexe II, l'écart type du risque de primes et de réserve en non-vie d'un segment s donné se calcule comme suit: où: (a) σ(prem,s) représente l'écart type du risque de primes en non-vie du segment s, calculé conformément au paragraphe 2; (b) σ(res,s) représente l'écart type du risque de réserve en non-vie du segment s, tel que visé à l'annexe II; (c) V(prem,s) représente la mesure de volume pour le risque de primes du segment s, telle que définie à l'article 116; (d) V(res,s) représente la mesure de volume pour le risque de réserve du segment s, telle que définie à l'article 116. 3.   Pour tous les segments visés à l'annexe II, l'écart type du risque de primes en non-vie d'un segment donné est égal au produit de l'écart type du risque de primes brut en non-vie et du facteur d'ajustement pour la réassurance non proportionnelle. Dans le cas des segments 1, 4 et 5 visés à l'annexe II, le facteur d'ajustement pour la réassurance non proportionnelle est égal à 80 %. Pour tous les autres segments visés à l'annexe II, le facteur d'ajustement pour la réassurance non proportionnelle est de 100 %.
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