Art. 73
Audit et mise à l'épreuve
En vigueur depuis le 11 nov. 2016
Article 73
Audit et mise à l'épreuve
1. Le cadre et les systèmes de gestion du risque opérationnel du DCT sont soumis à des audits. La fréquence de ces audits est définie en fonction des résultats d'une évaluation documentée des risques et est au moins bisannuelle.
2. Les audits visés au paragraphe 1 portent à la fois sur les activités des unités internes du DCT et sur celles de la fonction de gestion du risque opérationnel.
3. Le DCT procède régulièrement à l'évaluation et, le cas échéant, à l'adaptation du système de gestion du risque opérationnel.
4. Le DCT teste et réexamine régulièrement les dispositifs, politiques et procédures opérationnels avec les utilisateurs. Il procède également à des tests et à des réexamens en cas de modification significative du système de règlement de titres qu'il exploite ou à la suite d'incidents opérationnels compromettant le bon déroulement de la prestation de ses services.
5. Le DCT veille à ce que les flux de données et les processus associés au système de gestion du risque opérationnel soient accessibles aux auditeurs dans les plus brefs délais.
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