Art. 4
Structure du programme
En vigueur depuis le 28 avr. 2021
Article 4
Structure du programme
1. Pour le programme spécifique visé à l’article 1er, paragraphe 2, point a), et l’EIT, le programme se divise comme suit en parties, qui contribuent à la réalisation de l’objectif général et des objectifs spécifiques énoncés à l’article 3:
a)
le pilier I «Science d’excellence», comprenant les volets suivants:
i)
le CER;
ii)
les actions Marie Skłodowska-Curie (AMSC);
iii)
les infrastructures de recherche;
b)
le pilier II «Problématiques mondiales et compétitivité industrielle européenne», comprenant les volets suivants, compte tenu du fait que les sciences sociales et humaines jouent un rôle important dans l’ensemble des pôles:
i)
le pôle «Santé»;
ii)
le pôle «Culture, créativité et société inclusive»;
iii)
le pôle «Sécurité civile pour la société»;
iv)
le pôle «Numérique, industrie et espace»;
v)
le pôle «Climat, énergie et mobilité»;
vi)
le pôle «Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement»;
vii)
les actions directes non nucléaires du CCR;
c)
le pilier III «Europe innovante», comprenant les volets suivants:
i)
le CEI;
ii)
les écosystèmes européens d’innovation;
iii)
l’EIT;
d)
la partie «Élargir la participation et renforcer l’EER», comprenant les volets suivants:
i)
élargir la participation et propager l’excellence;
ii)
réformer et consolider le système européen de R&I.
2. Les grandes lignes des activités du programme sont décrites à l’annexe I du présent règlement.
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