Art. 3
Prospections sur les végétaux hôtes dans les États membres
En vigueur depuis le 28 oct. 2022
Article 3
Prospections sur les végétaux hôtes dans les États membres
1. Les autorités compétentes effectuent des prospections annuelles fondées sur les risques sur les végétaux hôtes dans les zones de leur territoire où la présence de l’organisme nuisible spécifié n’est pas connue, afin de détecter sa présence.
La conception et le plan d’échantillonnage de ces prospections permettent de détecter, dans les États membres concernés, avec un niveau de confiance suffisant, un faible taux de présence de végétaux infestés. Les prospections reposent sur les directives générales de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») pour des prospections statistiquement solides et fondées sur les risques concernant les organismes nuisibles aux végétaux.
2. Les prospections sont effectuées:
a)
sur la base du niveau du risque phytosanitaire concerné;
b)
en plein air, ainsi que dans les pépinières, les jardineries, les centres de négoce, les espaces naturels et urbains, et d’autres sites pertinents s’il y a lieu;
c)
à des moments opportuns de l’année au regard de la possibilité de détecter l’organisme nuisible spécifié, compte tenu de la biologie de cet organisme, de la présence et de la biologie des végétaux hôtes ainsi que des informations scientifiques et techniques mentionnées dans la fiche de surveillance phytosanitaire sur Anoplophora chinensis (5) publiée par l’Autorité.
3. Les prospections consistent en:
a)
un examen visuel des végétaux hôtes; et
b)
le cas échéant, un prélèvement d’échantillons et une analyse des végétaux destinés à la plantation.
Pour compléter les examens visuels, il est possible de faire appel à des chiens renifleurs entraînés à cet effet, si nécessaire.
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