Art. 1
Définitions
En vigueur depuis le 27 juin 2023
Article premier
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1)
«végétaux spécifiés»: les végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation, originaires de la République de Corée, des espèces suivantes:
a)
Chamaecyparis sp. Spach;
b)
Juniperus sp. L.;
c)
Pinus parviflora Sieb. & Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr);
d)
Pinus parviflora Sieb. et Zucc, greffée sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaires de la République de Corée;
2)
«organisme nuisible en cause»:
a)
pour tous les végétaux spécifiés: tout organisme de quarantaine de l’Union, organisme de quarantaine de zone protégée ou organisme nuisible faisant l’objet des mesures visées à l’article 30 du règlement (UE) 2016/2031 dont la présence n’est pas connue dans l’Union;
b)
pour les végétaux de Pinus parviflora Sieb. & Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr): les organismes nuisibles visés au point a) et tout organisme nuisible énuméré ci-dessous:
i)
Coleosporium paederiae Dietel ex Hirats. f.;
ii)
Crisicoccus pini (Kuwana);
iii)
Dendrolimus spectabilis (Butler);
iv)
Dendrolimus superans Butler;
v)
Thecodiplosis japonensis Uchida & Inouye.
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