Art. 6
Conversion de quantités
En vigueur depuis le 10 oct. 2023
Article 6
Conversion de quantités
1. La conversion d’une quantité de riz décortiqué en une quantité correspondante de riz paddy ou de riz blanchi est effectuée en multipliant, selon le cas, la quantité à convertir, soit par le taux fixé pour le riz paddy à l’article 1er, paragraphe 1, soit par le taux fixé pour le riz blanchi à l’article 1er, paragraphe 2.
La conversion d’une quantité de riz paddy ou de riz blanchi en une quantité correspondante de riz décortiqué est effectuée en divisant, selon le cas, la quantité à convertir, soit par le taux fixé pour le riz paddy à l’article 1er, paragraphe 1, soit par le taux fixé pour le riz blanchi à l’article 1er, paragraphe 2.
2. La conversion d’une quantité de riz blanchi en une quantité correspondante de riz semi-blanchi est effectuée en multipliant la quantité à convertir par le taux fixé pour le riz semi-blanchi à l’article 1er, paragraphe 3.
La conversion d’une quantité de riz semi-blanchi en une quantité correspondante de riz blanchi est effectuée en divisant la quantité à convertir par le taux fixé pour le riz semi-blanchi à l’article 1er, paragraphe 3.
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