REGOLAMENTO·n° 2834·10 octobre 2023

Regolamento (UE) 2023/2834

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2834 DE LA COMMISSION - du 10 octobre 2023 - portant modalités d’application du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les importations dans les secteurs du riz, des céréales, du sucre et du houblon

En vigueur depuis le 10 octobre 2023 88 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo 1CHAPITRE 1

capo 1.tit_1RIZ

capo 1.sct_1SECTION 1

capo 1.sct_1.tit_1Taux de conversion pour le riz

capo 1.sct_2SECTION 2

capo 1.sct_2.tit_1Règles spécifiques pour les importations de riz Basmati

capo 2CHAPITRE 2

capo 2.tit_1CÉRÉALES

capo 2.sct_1SECTION 1

capo 2.sct_1.tit_1Droits à l’importation de céréales

capo 2.sct_2SECTION 2

capo 2.sct_2.tit_1Importations des résidus de l’amidonnerie du maïs des États-Unis

capo 2.sct_3SECTION 3

capo 2.sct_3.tit_1Modalités concernant les importations de seigle de Turquie

capo 3CHAPITRE 3

capo 3.tit_1SUCRE

capo 4CHAPITRE 4

capo 4.tit_1HOUBLON

capo 5CHAPITRE 5

capo 5.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Taux de conversion Art. 1.tit_1Taux de conversion Art. 2Coûts de traitement Art. 2.tit_1Coûts de traitement Art. 3Valeur des sous-produits Art. 3.tit_1Valeur des sous-produits Art. 4Conversion de valeurs Art. 4.tit_1Conversion de valeurs Art. 5Conversion de valeurs Art. 5.tit_1Conversion de valeurs Art. 6Conversion de quantités Art. 6.tit_1Conversion de quantités Art. 7Règles applicables Art. 7.tit_1Règles applicables Art. 8Demandes de certificats d’importation Art. 8.tit_1Demandes de certificats d’importation Art. 9Certificat d’authenticité Art. 9.tit_1Certificat d’authenticité Art. 10Certificats d’importation Art. 10.tit_1Certificats d’importation Art. 11Tolérance relative à la quantité Art. 11.tit_1Tolérance relative à la quantité Art. 12Communication des quantités Art. 12.tit_1Communication des quantités Art. 13Contrôles d’échantillons de riz Basmati importé Art. 13.tit_1Contrôles d’échantillons de riz Basmati importé Art. 14Perturbations du marché Art. 14.tit_1Perturbations du marché Art. 15Droits à l’importation Art. 15.tit_1Droits à l’importation Art. 16Fixation des droits à l’importation Art. 16.tit_1Fixation des droits à l’importation Art. 17Maïs vitreux Art. 17.tit_1Maïs vitreux Art. 18Critères qualitatifs du blé tendre, du blé dur et du maïs vitreux Art. 18.tit_1Critères qualitatifs du blé tendre, du blé dur et du maïs vitreux Art. 19Détermination des prix représentatifs à l’importation CAF pour le blé tendre de haute qualité et le maïs autre que de semence Art. 19.tit_1Détermination des prix représentatifs à l’importation CAF pour le blé tendre de haute qualité et le maïs autre que de semence Art. 20Garantie pour l’importation Art. 20.tit_1Garantie pour l’importation Art. 21Échantillonnage pour le calcul du droit à l’importation Art. 21.tit_1Échantillonnage pour le calcul du droit à l’importation Art. 22Contrôle de laboratoire Art. 22.tit_1Contrôle de laboratoire Art. 23Preuve de l’acquittement de la taxe spéciale à l’exportation Art. 23.tit_1Preuve de l’acquittement de la taxe spéciale à l’exportation Art. 24Détermination des prix représentatifs CAF du sucre blanc et du sucre brut Art. 24.tit_1Détermination des prix représentatifs CAF du sucre blanc et du sucre brut Art. 25Détermination des prix représentatifs CAF des mélasses Art. 25.tit_1Détermination des prix représentatifs CAF des mélasses Art. 26Droits additionnels à l’importation pour certains produits du secteur du sucre Art. 26.tit_1Droits additionnels à l’importation pour certains produits du secteur du sucre Art. 27Droits additionnels à l’importation pour les mélasses Art. 27.tit_1Droits additionnels à l’importation pour les mélasses Art. 28Prix de déclenchement pour certains produits du secteur du sucre Art. 28.tit_1Prix de déclenchement pour certains produits du secteur du sucre Art. 29Prix de déclenchement des mélasses Art. 29.tit_1Prix de déclenchement des mélasses Art. 30Fourniture de preuves, garantie, libération de la garantie et restitution des droits à l’importation Art. 30.tit_1Fourniture de preuves, garantie, libération de la garantie et restitution des droits à l’importation Art. 31Qualité type des mélasses Art. 31.tit_1Qualité type des mélasses Art. 32Ajustement des prix à l’importation CAF sur ceux de la qualité type des mélasses Art. 32.tit_1Ajustement des prix à l’importation CAF sur ceux de la qualité type des mélasses Art. 33Calcul du droit additionnel à l’importation visé aux articles 26 et 27 Art. 33.tit_1Calcul du droit additionnel à l’importation visé aux articles 26 et 27 Art. 34Ajustement du droit à l’importation pour le sucre brut importé Art. 34.tit_1Ajustement du droit à l’importation pour le sucre brut importé Art. 35Objet Art. 35.tit_1Objet Art. 36Emploi des termes Art. 36.tit_1Emploi des termes Art. 37Organismes habilités à émettre une attestation d’équivalence Art. 37.tit_1Organismes habilités à émettre une attestation d’équivalence Art. 38Attestation d’équivalence pour les produits du secteur du houblon importés Art. 38.tit_1Attestation d’équivalence pour les produits du secteur du houblon importés Art. 39Étiquetage de l’emballage des produits du houblon Art. 39.tit_1Étiquetage de l’emballage des produits du houblon Art. 40Procédure douanière et conservation des attestations d’équivalence Art. 40.tit_1Procédure douanière et conservation des attestations d’équivalence Art. 41Fractionnement des envois de produits du houblon avant leur mise en libre pratique dans l’Union Art. 41.tit_1Fractionnement des envois de produits du houblon avant leur mise en libre pratique dans l’Union Art. 42Fractionnement des envois de produits du houblon après leur mise en libre pratique dans l’Union Art. 42.tit_1Fractionnement des envois de produits du houblon après leur mise en libre pratique dans l’Union Art. 43Contrôles sur les produits du secteur du houblon importés et rapports Art. 43.tit_1Contrôles sur les produits du secteur du houblon importés et rapports Art. 44Entrée en vigueur Art. 44.tit_1Entrée en vigueur

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