Art. 10

Modification du règlement (UE) 2023/826

En vigueur depuis le 17 nov. 2023

Article 10 Modification du règlement (UE) 2023/826 1. À l’annexe II, point 1, du règlement (UE) 2023/826: a) l’entrée «sèche-linge à tambour et autres sèche-linge» est remplacée par «séchoirs pour vêtements, à l’exclusion des sèche-linge domestiques à tambour couverts par le règlement (UE) 2023/2533 de la Commission (*1) b) l’entrée «autres appareils permettant la cuisson ou tout autre traitement des produits alimentaires, la préparation de boissons, le nettoyage, et l’entretien du linge, à l’exclusion des lave-vaisselle ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2022 de la Commission et des lave-linge ménagers et des lave-linge séchants ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2023 de la Commission,» est remplacée par le texte suivant: «autres appareils permettant la cuisson ou tout autre traitement des produits alimentaires, la préparation de boissons, le nettoyage, et l’entretien du linge, à l’exclusion des lave-vaisselle ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2022 de la Commission (*2) et des lave-linge ménagers et des lave-linge séchants ménagers couverts par le règlement (UE) 2019/2023 de la Commission (*3) et des sèche-linge domestiques à tambour couverts par le règlement (UE) 2023/2533. (*2) Règlement (UE) 2019/2022 de la Commission du 1er octobre 2019 définissant des exigences d’écoconception applicables aux lave-vaisselle ménagers conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1275/2008 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) no 1016/2010 de la Commission (JO L 315 du 5.12.2019, p. 267)." (*3) Règlement (UE) 2019/2023 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, modifiant le règlement (CE) no 1275/2008 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) no 1015/2010 de la Commission (JO L 315 du 5.12.2019, p. 285).»." 2. À l’annexe III, point 1 b), du règlement (UE) 2023/826: l’alinéa «La consommation d’électricité d’un équipement se trouvant dans tout état dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état est assuré, ou dans lequel seule une fonction de réactivation associée à l’affichage d’une information ou d’un état est assurée, ou dans lequel seule une fonction de réactivation associée à une indication montrant que la fonction de réactivation est activée et à l’affichage d’une information ou d’un état est assurée, ne dépasse pas 0,80 W, à l’exception des sèche-linge à tambour couverts par le règlement (UE) no 932/2012 de la Commission, pour lesquels cette valeur est de 1,00 W.» est remplacé par le texte suivant: «La consommation d’électricité d’un équipement se trouvant dans tout état dans lequel seul l’affichage d’une information ou d’un état est assuré, ou dans lequel seule une fonction de réactivation associée à l’affichage d’une information ou d’un état est assurée, ou dans lequel seule une fonction de réactivation associée à une indication montrant que la fonction de réactivation est activée et à l’affichage d’une information ou d’un état est assurée, ne dépasse pas 0,80 W.».

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