REGOLAMENTO·n° 2533·17 novembre 2023

Regolamento (UE) 2023/2533

RÈGLEMENT (UE) 2023/2533 DE LA COMMISSION - du 17 novembre 2023 - portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) no 932/2012 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 17 novembre 2023 26 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Exigences d’écoconceptionArt. 3.tit_1Exigences d’écoconceptionArt. 4Évaluation de la conformitéArt. 4.tit_1Évaluation de la conformitéArt. 5Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 5.tit_1Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 6ContournementArt. 6.tit_1ContournementArt. 7Mises à jour de logicielsArt. 7.tit_1Mises à jour de logicielsArt. 8Critères de référence indicatifsArt. 8.tit_1Critères de référence indicatifsArt. 9RéexamenArt. 9.tit_1RéexamenArt. 10Modification du règlement (UE) 2023/826Art. 10.tit_1Modification du règlement (UE) 2023/826Art. 11AbrogationArt. 11.tit_1AbrogationArt. 12Mesures transitoiresArt. 12.tit_1Mesures transitoiresArt. 13Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 13.tit_1Entrée en vigueur et mise en application
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