Art. 55
Programme de validation de procédé
En vigueur depuis le 17 oct. 2025
Article 55
Programme de validation de procédé
1. Le nombre de cycles de production à des fins de validation dépend de la complexité du processus ou de l’importance du changement de processus envisagé.
2. Un minimum de trois lots de fabrication consécutifs conformes est utilisé pour la validation prospective et parallèle. Dans les cas où des cycles supplémentaires sont justifiés pour prouver la régularité de la fabrication (par exemple, procédé de fabrication de substances actives complexes ou procédé de fabrication de substances actives dont les délais d’exécution sont prolongés), ce nombre est augmenté.
3. Pour la validation rétrospective, les données issues de dix à trente lots consécutifs sont examinées afin d’évaluer la régularité de la fabrication.
4. Par dérogation au paragraphe 3, un nombre inférieur de lots peut être examiné en vue d’une validation rétrospective, si cela se justifie.
5. Les paramètres de procédé critiques sont contrôlés et surveillés au cours des études de validation de procédé. Les paramètres de procédé sans rapport avec la qualité, tels que les variables contrôlées pour réduire à un niveau minimum la consommation d’énergie ou l’utilisation des équipements, peuvent être exclus de la validation de procédé.
6. La validation de procédé confirme que le profil d’impureté de chaque substance active respecte les limites spécifiées. Le profil d’impureté est comparable ou supérieur aux données historiques et, le cas échéant, comparable ou supérieur au profil déterminé lors du développement du processus ou pour les lots utilisés dans les études cliniques et toxicologiques pivots.
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