ARRETE·15 mai 2023
Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes
En vigueur depuis le 15 mai 2023 35 articles 35 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047777648sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047777650sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047777652capo Chapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétenteChapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Art. LEGIARTI000047777658capo Chapitre II : Exigences applicables aux autoritésChapitre II : Exigences applicables aux autorités
sezione Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intentionSection 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intention
Art. LEGIARTI000047777692sezione Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics SAP.AUT.200 - ContrôleSection 2 : Contrôle des spectacles aériens publics SAP.AUT.200 - Contrôle
Art. LEGIARTI000047777694capo Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - GénéralitésChapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - Généralités
Art. LEGIARTI000047777660capo Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publicsChapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics
sezione Section 1 : Direction des vols SAP.OPS.100 - GénéralitésSection 1 : Direction des vols SAP.OPS.100 - Généralités
Art. LEGIARTI000047777696sezione Section 2 : Participation SAP.OPS.200 - Formation théoriqueSection 2 : Participation SAP.OPS.200 - Formation théorique
Art. LEGIARTI000047777698sezione Section 3 : Evolutions SAP.OPS.300 - Restrictions de survolSection 3 : Evolutions SAP.OPS.300 - Restrictions de survol
Art. LEGIARTI000047777700capo Chapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'applicationChapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'application
Art. LEGIARTI000047777662Art. LEGIARTI000047777664Art. LEGIARTI000047777666capo Chapitre 1er : Formation initialeChapitre 1er : Formation initiale
Art. LEGIARTI000047777668capo Chapitre 2 : Formation de maintien de compétencesChapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Art. LEGIARTI000047777670capo Chapitre 1er : Formation initialeChapitre 1er : Formation initiale
Art. LEGIARTI000047777672capo Chapitre 2 : Formation de maintien de compétencesChapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Art. LEGIARTI000047777674sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047777654capo Chapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétenteChapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Art. LEGIARTI000047777676capo Chapitre II : Exigences applicables aux autoritésChapitre II : Exigences applicables aux autorités
sezione Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisationSection 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisation
Art. LEGIARTI000047777702sezione Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.200 - ContrôleSection 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.200 - Contrôle
Art. LEGIARTI000047777704capo Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - GénéralitésChapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - Généralités
Art. LEGIARTI000047777678capo Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bordChapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
sezione Section 1 : Direction des vols SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléantSection 1 : Direction des vols SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant
Art. LEGIARTI000047777706sezione Section 2 : Participation SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérienceSection 2 : Participation SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérience
Art. LEGIARTI000047777708sezione Section 3 : Evolutions SAPA.OPS.300 - Restrictions de survolSection 3 : Evolutions SAPA.OPS.300 - Restrictions de survol
Art. LEGIARTI000047777710capo Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieurChapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
Art. LEGIARTI000047777680capo Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitationChapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
Art. LEGIARTI000047777682Art. LEGIARTI000047777684Art. LEGIARTI000047777686capo Chapitre 1er : Formation théoriqueChapitre 1er : Formation théorique
Art. LEGIARTI000047777688capo Chapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle publicChapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle public
Art. LEGIARTI000047777690sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000047777656