ARRETE·15 novembre 2023

Arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique

En vigueur depuis le 15 novembre 2023 19 articles 19 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continueChapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue

sezione Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admissionSection 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione Section 2 : Organisation de la formation initiale et continueSection 2 : Organisation de la formation initiale et continue

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre II : Obtention du certificat d'aptitude par la validation des acquis de l'expérienceChapitre II : Obtention du certificat d'aptitude par la validation des acquis de l'expérience

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre III : Dispositions finalesChapitre III : Dispositions finales

Art. 18 Art. 19

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