ARRETE·18 novembre 2008
Arrêté du 18 novembre 2008 portant organisation en 2009 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
En vigueur depuis le 18 novembre 2008 22 articles 22 versions historisées
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titolo TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALESTITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSIONTITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSION
Art. 6capo CHAPITRE 1ER : FILIERES MP, PC ET PSICHAPITRE 1ER : FILIERES MP, PC ET PSI
Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE 2 : FILIERE PTCHAPITRE 2 : FILIERE PT
Art. 10Art. 11Art. 12capo CHAPITRE 3 : FILIERE TSICHAPITRE 3 : FILIERE TSI
Art. 13Art. 14Art. 15capo CHAPITRE 4 : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLESCHAPITRE 4 : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES
Art. 16Art. 17Art. 18titolo TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESTITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22