ARRETE·19 juin 1969
Arrêté du 19 juin 1969 relatif aux obligations de service du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.
En vigueur depuis le 19 juin 1969 11 articles 11 versions historisées
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Art. 1
sezione I. - Organisation des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.I. - Organisation des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5sezione II - Obligations de service du personnel Section I : Personnel à plein tempsII - Obligations de service du personnel Section I : Personnel à plein temps
Art. 6sezione II - Obligations de service du personnel Section II : Personnel à temps partielII - Obligations de service du personnel Section II : Personnel à temps partiel
Art. 7sezione II - Obligations de service du personnel Section III : Obligations particulièresII - Obligations de service du personnel Section III : Obligations particulières
Art. 8sezione III - Dispositions spécialesIII - Dispositions spéciales
Art. 9Art. 10Art. 11