ARRETE·20 février 2007
Arrêté du 20 février 2007 relatif à la formation des médecins de l'éducation nationale.
En vigueur depuis le 20 février 2007 8 articles 8 versions historisées
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titolo TITRE Ier : FORMATION DES MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE STAGIAIRES.TITRE Ier : FORMATION DES MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE STAGIAIRES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : BILAN ANNUEL DES ACTIONS DE FORMATION MÉDICALE CONTINUE.TITRE II : BILAN ANNUEL DES ACTIONS DE FORMATION MÉDICALE CONTINUE.
Art. 4titolo TITRE III : FORMATION ORGANISÉE SUITE À UN DÉTACHEMENT.TITRE III : FORMATION ORGANISÉE SUITE À UN DÉTACHEMENT.
Art. 5titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
Art. 6Art. 7Art. 8