ARRETE·22 juin 1981
Arrêté du 22 juin 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-408 DU 15 AVRIL 1981 EN CE QUI CONCERNE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES
En vigueur depuis le 22 juin 1981 10 articles 10 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
sezione GENERALITESGENERALITES
Art. 1sezione PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES ARBRES PORTE-OUTILS ET LES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISESPRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES ARBRES PORTE-OUTILS ET LES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISES
sezione CONSTRUCTION DES ARBRES PORTE-OUTILS.CONSTRUCTION DES ARBRES PORTE-OUTILS.
Art. 2Art. 3Art. 4sezione BLOCAGE ET FREINAGE DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.BLOCAGE ET FREINAGE DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.
Art. 5sezione REALISATION DES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISES.REALISATION DES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISES.
Art. 6sezione PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES GUIDES DE PIECES ET LES PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBREPRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES GUIDES DE PIECES ET LES PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE
sezione GUIDES DE PIECES.GUIDES DE PIECES.
Art. 7sezione PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE.PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE.
Art. 8Art. 9sezione PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES TOUPIES A TENONNER.PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES TOUPIES A TENONNER.
Art. 10