ARRETE·24 avril 2024

Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre

En vigueur depuis le 24 avril 2024 13 articles 13 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREChapitre Ier : ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREChapitre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

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