ARRETE·27 août 2013
Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation »
En vigueur depuis le 27 août 2013 22 articles 22 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4titolo TITRE II : ARCHITECTURE DE LA FORMATIONTITRE II : ARCHITECTURE DE LA FORMATION
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10titolo TITRE III : STAGES ET MÉMOIRETITRE III : STAGES ET MÉMOIRE
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALESTITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Art. 21-1Art. 22sezione ANNEXEANNEXE
Art. Annexe