ARRETE·27 décembre 2019
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées
En vigueur depuis le 27 décembre 2019 25 articles 25 versions historisées
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Art. 1
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
Art. 2Art. 3Art. 3-1Art. 4capo Chapitre II : Compétences des divisions de l'état-major des arméesChapitre II : Compétences des divisions de l'état-major des armées
Art. 5Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 17Art. 18Art. 18-1capo Chapitre III : Le centre de planification et de conduite des opérationsChapitre III : Le centre de planification et de conduite des opérations
Art. 19capo Chapitre IV : L'officier général « commandant de la cyberdéfense »Chapitre IV : L'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25