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Arrêté du 27 mai 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de formation maritime hôtelière
ARRETE
·
27 mai 1993
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Arrêté du 27 mai 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de formation maritime hôtelière
En vigueur depuis le 27 mai 1993
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Art. 3
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Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
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